1. Éditeur du site

Dénomination
Kodō Lab
Forme juridique
[À COMPLÉTER — ex. : entreprise individuelle, SRL, etc.]
Numéro BCE
[À COMPLÉTER — ex. : BE 0XXX.XXX.XXX]
Numéro TVA
[À COMPLÉTER — ex. : BE 0XXX.XXX.XXX, ou « non assujetti TVA »]
Siège social
[À COMPLÉTER — adresse complète]
Contact
kodo.websites@gmail.com
Directeur
de la publication
Diogo [À COMPLÉTER — nom de famille]
À compléter avant mise en production

Les champs entre crochets sont à remplir avec les informations réelles de Kodō Lab (BCE, adresse, forme juridique). Ces informations sont obligatoires en Belgique pour toute activité commerciale en ligne.

2. Hébergement

Le site kodo-lab.netlify.app est hébergé par :

Hébergeur
Netlify, Inc.
Adresse
44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site web
www.netlify.com

Netlify agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD. Les transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne. Voir notre politique de confidentialité pour plus de détails.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site — textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, vidéos, logiciels, structure générale, ainsi que le nom Kodō Lab et les dénominations NoteFlow, PatientFlow, INAMI Optimizer et RepuMed — sont la propriété exclusive de Kodō Lab ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Kodō Lab.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, notamment sur le fondement du Code de droit économique belge (Livres XI et XVII).

4. Liens hypertextes

Le site kodo-lab.netlify.app peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Kodō Lab n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

La création de liens vers le site Kodō Lab est libre sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts de Kodō Lab et qu'elle indique clairement la source.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué sur ce site est décrit en détail dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi belge du 30 juillet 2018, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à kodo.websites@gmail.com.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour mesurer son audience via Google Analytics. Vous pouvez gérer votre consentement à tout moment via le bandeau prévu à cet effet ou dans les paramètres de votre navigateur. Les détails sont disponibles dans notre politique de confidentialité.

7. Responsabilité

Kodō Lab met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, Kodō Lab ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, Kodō Lab décline toute responsabilité :

L'utilisation des outils Kodō Lab (notamment INAMI Optimizer) est soumise aux conditions générales d'utilisation. Les suggestions générées par nos outils IA constituent une aide à la décision et ne remplacent en aucun cas le jugement professionnel du praticien.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de [À COMPLÉTER — ex. : Bruxelles, Liège, Brabant wallon] seront seuls compétents, sans préjudice des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site :

📧 kodo.websites@gmail.com